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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PLESSIS
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DOMAINE DU PLESSIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU PLESSIS
FROMAGERIE DU PLESSIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1665498
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
PONT AUDEMER
Date d'expiration :
19/12/2029
DOMAINE DU PLESSIS de FROMAGERIE DU PLESSIS

Présentation de la marque DOMAINE DU PLESSIS

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PLESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONT AUDEMER), la marque française « DOMAINE DU PLESSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PLESSIS domicilié(e) 370 CHEMIN DE LA FROMAGERIE SAINT-LOUP-DE-FRIBOIS - 14340 - BELLE VIE EN AUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 386 980 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque DOMAINE DU PLESSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DU PLESSIS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2029.

FROMAGERIE DU PLESSIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE ST LOUP , CLOS DU FOINEAU LIVAROT , DOMAINE DU PLESSIS , DOMAINE DU PLESSIS , FROMAGERIE DE LA VIE , FLEURON DU PLESSIS , LA PETITE NORMANDE , Fleuron du Plessis , FROMAGERIE DE LA VIE E. GRAINDORGE , DOMAINE DE SAINT LOUP


FROMAGERIE DU PLESSIS, Société par actions simplifiée - 370 CHEMIN DE LA FROMAGERIE SAINT-LOUP-DE-FRIBOIS - 14340 - BELLE VIE EN AUGE - France - SIREN 386980023


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164990 - Publication au BOPI 2000-02-11

Inscription le 10 septembre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°261779 - Publication au BOPI 1998-09-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 27 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°297597 - Publication au BOPI 2000-03-27

Inscription le 20 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°297261 - Publication au BOPI 2000-03-20

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2009 n°2422633 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2019 n°2727360 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-03

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